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  • Les pastes contenant de la pornographie, nudité, image à caractère sexuelle ou n'importe quel type d'image ou de vidéo à caractère offensif sont interdits.

  • Les pastes soumis à un droit d'auteur sont également strictement interdits.

  • Nous nous réservons le droit de décider de la qualification d'un paste, approprié ou non, et de supprimer un fichier quel qu'il soit sans aucune notification à l'utilisateur.

  • L'utilisateur accepte de se soumettre à toutes les lois appliquées à sa localisation, notamment les lois relatives aux droits d'auteur et aux marques déposées. 

  • Les pastes proposant des images, vidéos et fichiers violant un droit d'auteur ou une marque déposée sont prohibés.

  • Si un tier dépose une réclamation d'infraction envers un utilisateur, il lui sera demandé de supprimer le paste litigieux soumis aux droits d'auteur jusqu'à ce que le litige soit résolu.

  • Si un conflit émerge entre plusieurs tiers sur notre service, Paste! se réserve le droit de ne pas intervenir.

  • Nous ne sommes pas responsable de vos pastes ou d'une quelconque perte d'intérêt suite à un disfonctionnement ou une indisponibilité de notre service.

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